Conditions d'utilisation
1. Généralités
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Les présentes conditions générales de vente, ainsi que la déclaration de confidentialité de la société One Kendama SNC régissent l’utilisation du site internet www.onekendama.com (boutique en ligne) et la relation contractuelle entre le Client («Vous») et One Kendama SNC pour l’ensemble des contrats conclus à propos de la boutique en ligne. Lors de chaque commande, le Client accepte expressément les présentes CGV et la déclaration de confidentialité comme partie intégrante du contrat.
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Les conditions suivantes s'appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions pour toutes les livraisons et les prestations de One Kendama SNC. Les conditions du Client contraires ou divergentes de nos CGV ne sont pas reconnues. Tout accord supplémentaire ou autre engagement pris par One Kendama SNC requiert la forme écrite. One Kendama SNC se réserve expressément le droit de modifier à tout moment les présentes CGV.
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L’offre et la livraison via la boutique en ligne s’adresse exclusivement aux Clients dont le domicile ou le siège est situé dans les pays délivrés par One Kendama SNC.
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One Kendama SNC traite vos données en toute confidentialité et selon les dispositions de la loi suisse sur la protection des données en vigueur (LPD). Vos données ne pourront être communiquées à des tiers que dans la mesure où vous nous y avez habilités par votre consentement dans notre déclaration de confidentialité ou si nous y sommes obligés en vertu de la loi. Les entreprises affiliées et les sociétés du groupe One Kendama SNC ne sont pas considérées comme des tiers.
2. Produits et prix
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One Kendama SNC gère une boutique en ligne à l’adresse www.onekendama.com, comprenant des produits sélectionnés parmi ceux proposés par la marque One Kendama. One Kendama SNC peut modifier ou élargir à tout moment la gamme de produits existante.
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Tous les prix de la boutique en ligne sont exprimés en francs suisses (CHF), en euros (€) ou en dollars ($) et excluent la taxe sur la valeur ajoutée en vigueur. La taxe est perçue par les autorités compétentes lors de la livraison du colis par de la récolte des frais de douane. Les prix respectifs des articles au moment de la commande s'appliquent hors éventuels frais de port indiqués séparément.
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One Kendama SNC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
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Les « rabais » pouvant être affichés dans la boutique en ligne sont arrondis et se calculent en fonction du prix d’achat unitaire.
3. Commande et conclusion du contrat
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Une fois que le Client a finalisé sa commande de manière ferme et définitive en acceptant les CGV et la déclaration de confidentialité via un clic sur le bouton «Commander» (ou formulation analogue) après avoir entré les informations de payement requises, celui-ci reçoit une confirmation de commande générée automatiquement à l’adresse e-mail qu'il aura indiquée. La réception de la confirmation de commande ne garantit pas que les produits soient livrables.
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Les offres et les données stipulées sur la boutique en ligne sont non contraignantes. Chaque commande du Client est effectuée sous réserve de disponibilité de la marchandise / possibilité de livraison, de l’exactitude du prix indiqué ainsi que de la réception du paiement. Le contrat ferme et définitif entre en vigueur après transmission de la confirmation (électronique) de l’expédition, cependant au plus tard à la livraison de la marchandise commandée.
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Si un paiement n’est pas versé dans les délais ou si une partie ou l'intégralité de la marchandise commandée par le Client ne peut être livrée, One Kendama SNC se réserve le droit d'annuler une commande entièrement ou en partie.
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Si le Client ne reçoit pas la marchandise commandée dans les 20 jours qui suivent la réception de la confirmation d’expédition ou la date de la livraison (le cachet de la poste faisant foi), celui-ci est tenu de signaler la marchandise non reçue par écrit (e-mail ou sous forme de lettre) à One Kendama SNC.
4. Modes et conditions de paiement
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Le Client a la possibilité de régler ses commandes soit par carte de crédit, soit par PayPal. Dans des cas spécifiques ou de manière générale, One Kendama SNC se réserve le droit de ne pas proposer certains modes de paiement (p. ex. paiement sur facture en cas de sommes facturées élevées ou d’insolvabilité) ou de proposer d’autres modes de paiement.
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Si le Client est en retard de paiement, les livraisons à venir seront suspendues jusqu'à ce que la preuve de paiement ait été fournie.
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Les produits restent la propriété de One Kendama SNC jusqu'au paiement intégral par le Client (réserve de propriété).
5. Livraison et frais de port
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La marchandise entreposée est expédiée dans les 1-3 jours ouvrables après réception de la commande, sauf exception. Si la marchandise commandée n’est pas en stock, le Client en sera informé et la marchandise sera livrée dès que possible après accord. Les retards de livraison ne donnent droit ni à l’annulation de commande ni à des dommages et intérêts.
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Si le Client a des dettes exigibles envers One Kendama SNC, One Kendama SNC se réserve le droit de ne livrer que lorsque le Client aura réglé toutes les dettes.
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Les marchandises non reçues doivent être signalées dans les 20 jours suivant la livraison.
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Si le Client refuse d’accepter les produits commandés, les frais de retour sont à sa charge, et le remboursement se fera après confirmation de l'état du matériel.
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La livraison est considérée effectuée dès remise au Client. Les profits et risques sont transférés au même moment.
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Le Client doit accepter les livraisons partielles. Les produits indisponibles n'annulent le contrat que pour ceux-là.
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Les frais de retour pour paquets non distribuables sont facturés au Client.
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Pour les livraisons sans valeur maximale, des frais de port forfaitaires sont appliqués selon l’option choisie, de CHF 7 à CHF 50.- par paquet.
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One Kendama SNC se réserve le droit de modifier les frais de port.
6. Droit de retour
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Pour des raisons d'hygiène, le droit de retour n'est accepté que pour les produits non ouverts et complets dans leur emballage d'origine dans les 10 jours suivant la livraison.
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Tous les frais de retour sont à la charge du Client.
7. Garantie et réclamation
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One Kendama SNC garantit que les produits sont stockés de manière appropriée. Les réclamations pour défauts visibles doivent être faites dans les 5 jours suivant la réception, et pour les défauts non visibles, dès leur constatation. Toute autre garantie est exclue dans la mesure de la loi.
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Les produits défectueux peuvent être retournés après contact avec One Kendama SNC. Une note de crédit ou un produit de remplacement sera fourni après accord.
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One Kendama SNC n'est pas responsable si le défaut est causé par une mauvaise utilisation du produit.
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Les images du produit peuvent varier par rapport aux produits livrés.
8. Protection des données
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Les données personnelles sont collectées et traitées conformément aux lois en vigueur. One Kendama SNC peut transmettre certaines données personnelles aux prestataires (transporteurs, paiement) dans les limites du contrat.
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Selon le prestataire de paiement sélectionné, les données peuvent être directement collectées par lui. La déclaration de confidentialité du prestataire prévaut.
9. Clause de non-responsabilité
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One Kendama SNC n'est responsable que des dommages directs dus à une faute grave. La responsabilité pour les dommages indirects est exclue.
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One Kendama SNC ne garantit pas l’exactitude des informations du site et exclut toute responsabilité pour des dommages matériels ou immatériels dus à des erreurs ou informations incomplètes.
10. Divers
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La version la plus récente des CGV est applicable.
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Tous les droits de propriété intellectuelle sur le site et les produits de One Kendama SNC sont protégés. Toute utilisation non autorisée est interdite.
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Si une disposition des CGV est invalide, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions.
CGV One Kendama SNC, version juillet 2024